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Arrêt du projet de Schéma de cohérence territoriale
jeudi 19 mars 2020
Le schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Haut Cantal Dordogne est arrivé en fin d’élaboration.
Le Conseil communautaire du syndicat mixte du Scot a arrêté son projet, par délibération en date du 11 mars 2020, ci-joint.
Retrouvez toutes les informations sur le Scot du Haut Cantal Dordogne sur www.scot-hcd.fr
titre documents joints
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info document (PDF – 3.5 Mio)
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Sommaire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/04/25- Arrêt du projet de Schéma de cohérence territoriale
- Compte rendu du conseil communautaire du 05/10/23
- Compte rendu du conseil communautaire du 11/09/23
- Compte rendu du conseil communautaire du 24/06/24
- Compte-rendu du conseil communautaire du 22 avril 2022
- Conseil communautaire 2017-11-27 : compte-rendu
- Conseil communautaire 2019-12-06 : compte rendu
- Conseil communautaire 2020-02-21 : compte-rendu
- Conseil communautaire 2020-06-26 : compte-rendu
- Conseil communautaire 2020-07-11 : compte-rendu et procès-verbal d’élection
- Conseil communautaire 2020-09-28 : compte-rendu
- Conseil communautaire 2020-12-07 : compte-rendu
- Conseil communautaire 2021-03-12 : compte-rendu
- Conseil communautaire du 20 avril 2023
- Conseil communautaire du 20 mars 2023
- Convention d’OPAH
- CR du conseil communautaire du 14 décembre 2023
- CR du conseil communautaire du 15 Avril 2024
- CR du conseil communautaire du 18 septembre 2024
- CR du conseil communautaire du 19 déc 2024
- CR du conseil communautaire du 26 nov 2024
- Eléments budgétaires 2020 (art L.2313-1 CGCT) : présentation brève et synthétique
- Eléments budgétaires 2020 (art L.2313-1 CGCT) : rapport orientations budgétaires
- Les professionels de santé du territoire s’associent pour mieux répondre aux besoins des patients
- Procès-Verbal du conseil communautaire du 17/10/2022
- Procès-Verbal du conseil communautaire du 20/03/2023
- Procès-Verbal du conseil communautaire du 20/04/2023
- Procès-Verbal du conseil communautaire du 25/11/2022
- PV du conseil communautaire du 10 mars 2025
- PV du conseil communautaire du 11/07/2023
- PV DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/06/25
- Un contrat de territoire jusque 2021 avec le Conseil Départemental
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