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 Fonctionnement |
Conseil communautaire 2020-09-28 : compte-rendu
lundi 5 octobre 2020
Conformément à la réglementation, ci-joint le compte-rendu des décisions du dernier Conseil
titre documents joints
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CR 2020-09-28 (PDF – 867 kio)
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Sommaire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/04/25- Arrêt du projet de Schéma de cohérence territoriale
- Compte rendu du conseil communautaire du 05/10/23
- Compte rendu du conseil communautaire du 11/09/23
- Compte rendu du conseil communautaire du 24/06/24
- Compte-rendu du conseil communautaire du 22 avril 2022
- Conseil communautaire 2017-11-27 : compte-rendu
- Conseil communautaire 2019-12-06 : compte rendu
- Conseil communautaire 2020-02-21 : compte-rendu
- Conseil communautaire 2020-06-26 : compte-rendu
- Conseil communautaire 2020-07-11 : compte-rendu et procès-verbal d’élection
- Conseil communautaire 2020-09-28 : compte-rendu
- Conseil communautaire 2020-12-07 : compte-rendu
- Conseil communautaire 2021-03-12 : compte-rendu
- Conseil communautaire du 20 avril 2023
- Conseil communautaire du 20 mars 2023
- Convention d’OPAH
- CR du conseil communautaire du 14 décembre 2023
- CR du conseil communautaire du 15 Avril 2024
- CR du conseil communautaire du 18 septembre 2024
- CR du conseil communautaire du 19 déc 2024
- CR du conseil communautaire du 26 nov 2024
- Eléments budgétaires 2020 (art L.2313-1 CGCT) : présentation brève et synthétique
- Eléments budgétaires 2020 (art L.2313-1 CGCT) : rapport orientations budgétaires
- Les professionels de santé du territoire s’associent pour mieux répondre aux besoins des patients
- Procès-Verbal du conseil communautaire du 17/10/2022
- Procès-Verbal du conseil communautaire du 20/03/2023
- Procès-Verbal du conseil communautaire du 20/04/2023
- Procès-Verbal du conseil communautaire du 25/11/2022
- PV du conseil communautaire du 10 mars 2025
- PV du conseil communautaire du 11/07/2023
- PV DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/06/25
- Un contrat de territoire jusque 2021 avec le Conseil Départemental
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